Paul Atkins, nouveau shérif de la SEC : cap sur une régulation crypto « rationnelle »

Julie Poitoux
14 mai
2 min de lecture

En bref

Prise de fonctions : entré en poste le 23 avril 2025, Paul Atkins fait de la crypto sa priorité n° 1.
Feuille de route présentée le 12 mai : vers un cadre clair pour l’émission, la garde et la négociation d’actifs numériques.
Révision des dossiers en cours : plusieurs poursuites — dont celles visant Coinbase et Kraken — devraient être suspendues ou retirées pendant la refonte.
Ouverture du trading non-sécurities : la SEC étudie la possibilité pour les courtiers ATS de lister des jetons « non titres » comme Bitcoin et Ether.

Une SEC enfin constructive

L’ère Gary Gensler était marquée par une posture de confrontation ; Paul Atkins promet l’inverse : collaboration avec l’industrie pour lever l’incertitude réglementaire et « dépolitiser » l’application des lois sur les valeurs mobilières. Premier signal : un ton conciliant, assorti d’une volonté d’écouter les professionnels avant d’écrire la règle.

Les trois grands chantiers annoncés

Guides d’émission de tokens : préciser quand un jeton devient un titre et quelles exemptions s’appliquent.
Règles de garde : établir un standard unique (assurance, audits, ségrégation d’actifs) pour les dépositaires crypto.
Accès marché élargi : permettre aux broker-dealers enregistrés d’opérer sur des actifs non-sécurités, avec un passage « one-stop shop » pour les investisseurs.

Quid des poursuites héritées ?

Atkins a confirmé qu’il passerait en revue les litiges ouverts afin de vérifier leur cohérence avec la future doctrine. Les affaires emblématiques contre Coinbase et Kraken, accusées d’avoir listé des « titres non enregistrés », pourraient servir de cas tests : si l’agence retire ou ajuste ces plaintes, cela marquera un tournant judiciaire majeur pour l’écosystème US.

Pourquoi c’est crucial pour l’industrie ?

Prédictibilité : un cadre unique réduit le risque réglementaire et facilite l’entrée de capitaux institutionnels.
Compétitivité : les places américaines regagneraient du terrain face à l’Europe (MiCA) ou à l’Asie, déjà plus lisibles.
Innovation protégée : en distinguant clairement titres et commodities, les projets pourront choisir un parcours de conformité adapté, plutôt que de fuir la juridiction américaine.